Qui est responsable des déchets de chantier ?

Quels que soient l’importance et le type de chantier à réaliser, les activités de construction et de BTP génèrent des déchets. Afin de respecter la réglementation en vigueur et de travailler dans de bonnes conditions, il est indispensable de veiller à leur gestion, d’où la nécessité de bien distinguer les responsabilités de chaque intervenant.

Déchets de chantier : la responsabilité de l’entrepreneur

Sur la base du Code de l’environnement, toute entreprise qui produit des déchets en est responsable. Cela implique des solutions de collecte et de stockage, comme la mise à disposition de bennes sur les chantiers. Pour respecter la législation actuelle, il est primordial de les trier selon différentes catégories. Il peut s’agir de déchets inertes, banals ou dangereux. La filière de traitement n’est pas la même en fonction de leur classification. Certains peuvent bénéficier d’une revalorisation à partir d’un processus de recyclage, tandis que d’autres font l’objet d’une élimination.

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Gérer les opérations de collecte et d’enlèvement des déchets de chantier

En tant que responsable des déchets de chantier, l’entrepreneur doit aussi gérer leur déplacement. Une remorque pour la manutention permet d’assurer l’acheminement du site de production jusqu’au lieu de stockage. Pour information, ce type d’équipement n’est pas autorisé à circuler sur la voie publique. Les opérations d’enlèvement sont également à prévoir. Il existe plusieurs solutions afin de les orienter vers des filières de traitement distinctes.

Certains prestataires proposent la location de bennes, ainsi qu’un service de collecte. Il convient aussi de se tourner vers les déchetteries ou les centres d’élimination. Pour les déchets volumineux ou encombrants, il est possible d’utiliser une remorque surbaissée. Celle-ci peut circuler sur les voies routières, tout en déplaçant des charges lourdes ou hors gabarit.

Prévoir une trace écrite de la gestion des déchets

La responsabilité des déchets de chantier nécessite également de garantir leur traçabilité. Qu’il s’agisse d’un bon de décharge ou d’un bordereau de suivi, tous les documents administratifs sont à conserver. Toutefois, il s’agit d’une recommandation, et non d’une obligation. Cette démarche reste à l’initiative de l’entrepreneur, exception faite pour certaines catégories de déchets où cette formalité est imposée. Par exemple, les déchets contenant de l’amiante.

De leur tri à leur traitement, le professionnel qui produit les déchets de chantier est tenu de les gérer. Sa responsabilité implique d’en assurer la collecte et le stockage dans des équipements adaptés, comme des bennes en inox. À cela s’ajoutent les opérations d’enlèvement jusqu’aux sites agréés pour leur élimination, leur recyclage ou leur revalorisation.